Marc Pigeon


De: Marc PIGEON
président de la Fédération des promoteurs
Objet:
membres de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle
en application del'article 6 du décret n° 2010-124 du
9 février 2010
3° Trois personnalités qualifiées choisies
à raison de leurs compétences en matière d'accessibilité et de conception universelle
au titre du sixième collège
Groupe:
Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022140995(source JORF)
nomination
27 Avril 201027/04/2010
De: Pigeon (Marc)
président de la Fédération des promoteurs constructeurs de
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
Comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
JORFTEXT000000815602(source JORF)
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Pigeon (Marc)
président de la Fédération nationale des promoteurs et constructeurs
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
IV. - Au titre des représentants des personnes publiques
ou privées assujetties à la redevance d'archéologie préventive
2
Sur proposition du ministre chargé du logement
membre titulaire
Groupe:
Fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP)
JORFTEXT000000630074(source JORF)
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Pigeon (Marc)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1989
JORFTEXT000000167147(source JORF)
diplome
15 Avril 199015/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.